Mentions légales

Éditeur du site

Le présent site est édité par :

Association Les Rencontres de l'Acacia
Siège social : 7 Avenue Edouard Liautaud 06000 Nice
Adresse électronique : masonicanice@gmail.com
Association déclarée à la préfecture de [département] sous le numéro W062020112
Directeur de la publication : Jean-René Dalle

Hébergement du site

Le site est hébergé par OVH
Adresse : 2 rue Kellermann 59100 Roubaix, France,
Site internet : ovh.com

Propriété intellectuelle

L'ensemble du contenu du site (textes, images, graphismes, logos, vidéos, documents téléchargeables, etc.) est la propriété exclusive de l'association Masonica Nice ou de ses partenaires, sauf mention contraire. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans autorisation écrite préalable.

Données personnelles

Le site ne collecte des données personnelles que dans le cadre strict de la gestion de l’événement (formulaire de contact, inscriptions, lettre d'information).
Conformément à la loi française “Informatique et Libertés” (loi n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée) et au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD - UE 2016/679), vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, d’opposition, de limitation du traitement et de suppression des données vous concernant. Pour exercer vos droits, vous pouvez contacter l’association par email à l’adresse suivante : masonicanice@gmail.com

Les données collectées ne sont ni vendues ni cédées à des tiers.

Cookies

Le site peut utiliser des cookies uniquement à des fins de fonctionnement technique ou de mesure d’audience anonymisée. Aucun cookie publicitaire ni traceur tiers n’est utilisé à des fins commerciales. Vous pouvez à tout moment configurer votre navigateur pour bloquer l’enregistrement des cookies.

Responsabilité

L’association s’efforce d’offrir aux utilisateurs des informations fiables et vérifiées. Toutefois, elle ne saurait garantir l’exactitude, la complétude ou l’actualité des informations diffusées sur le site, ni la permanence de son bon fonctionnement.
En conséquence, l'utilisateur reconnaît utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive.

Liens hypertextes

Le site peut contenir des liens vers d’autres sites internet. L’association décline toute responsabilité quant au contenu de ces sites externes.

Droit applicable

Le présent site et ses mentions légales sont soumis au droit français. En cas de litige, les juridictions françaises seront seules compétentes.